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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUARRE DEVELOPPEMENT
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOUARRE DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
95587546
Date de dépôt :
11/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUARRE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUARRE DEVELOPPEMENT domicilié(e) LE BOURG,63580 LA CHAPELLE SUR USSON (dossier no 2311347) - 63580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 957 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOUARRE DEVELOPPEMENT Monsieur DOUARRE Michel domicilié(e) LE BOURG,63580 LA CHAPELLE SUR USSON (dossier no 2311347) - 63580 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 septembre 2015.

DOUARRE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES FONTAINES PROVENCALES , H2O SERVICES , LES FONTAINES CEVENOLES , LES FONTAINES DES VOLCANS D'AUVERGNE , EAU PURE DES VOLCANS D'AUVERGNE , EAU NATUTELLE DU PUY DE COME , EAU NATURELLE DES VOLCANS D'AUVERGNE , L'EAU C'EST LA VIE


DOUARRE DEVELOPPEMENT SARL - LE BOURG,63580 LA CHAPELLE SUR USSON (dossier no 2311347) - 63580 - France - SIREN 390957258


SARL DOUARRE DEVELOPPEMENT Monsieur DOUARRE Michel - LE BOURG,63580 LA CHAPELLE SUR USSON (dossier no 2311347) - 63580 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311347 - Publication au BOPI 2006-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Récipients pour le ménage ou la cuisine, en métal (autres que les métaux précieux), en verre brut ou mi-ouvré, en porcelaine et faïence. Eaux minérales et gazeuses

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.